FAQ – Subventions

Cette FAQ répond aux principales questions sur les subventions et crédits d’impôt accessibles aux entreprises innovantes.

Pour plus de clarté, nous avons regroupé les réponses en 5 thèmes :

  1. Questions générales
  2. Délais, réussite et rémunération
  3. Documents et conditions pratiques
  4. Questions complémentaires
  5. Crédits d’impôt sectoriels

Note : plusieurs dispositifs sont plafonnés et parfois attribués au fil de l’eau. Agir tôt augmente vos chances d’être financé.


 

Questions générales

Cette section explique à qui s’adressent les subventions et quels types de projets peuvent en bénéficier. Elle précise aussi comment SPUP accompagne ses clients dans leurs démarches. L’objectif est de donner une première vision claire des conditions d’accès.


 

Délais, réussite et rémunération

Cette section précise la rapidité des démarches, le taux de réussite des dossiers accompagnés par SPUP et la transparence de notre mode de rémunération.


 

Documents et conditions pratiques

Cette section liste les pièces à fournir, les conditions d’éligibilité usuelles et les points de vigilance pour éviter les rejets ou retards.


 

Questions complémentaires

Cette section répond aux interrogations les plus courantes sur la relation avec SPUP, les types de projets exclus, l’accompagnement après obtention d’une subvention, ainsi que les cas particuliers des jeunes entreprises.


 

Crédits d’impôt sectoriels

Cette section présente les principaux crédits d’impôt mobilisables selon les secteurs et le type de dépenses, avec les bonnes pratiques pour en sécuriser le bénéfice.