FAQ – Subventions
Cette FAQ répond aux principales questions sur les subventions et crédits d’impôt accessibles aux entreprises innovantes.
Pour plus de clarté, nous avons regroupé les réponses en 5 thèmes :
- Questions générales
- Délais, réussite et rémunération
- Documents et conditions pratiques
- Questions complémentaires
- Crédits d’impôt sectoriels
Note : plusieurs dispositifs sont plafonnés et parfois attribués au fil de l’eau. Agir tôt augmente vos chances d’être financé.
Questions générales
Cette section explique à qui s’adressent les subventions et quels types de projets peuvent en bénéficier. Elle précise aussi comment SPUP accompagne ses clients dans leurs démarches. L’objectif est de donner une première vision claire des conditions d’accès.
Qui peut bénéficier des subventions proposées par SPUP ?
Quels types de projets sont éligibles au financement ?
Comment se déroule l’accompagnement pour obtenir une subvention ?
Délais, réussite et rémunération
Cette section précise la rapidité des démarches, le taux de réussite des dossiers accompagnés par SPUP et la transparence de notre mode de rémunération.
Quels sont les délais moyens pour recevoir une réponse ou un financement ?
Quel est le taux de succès des dossiers accompagnés par SPUP ?
SPUP prend-il des honoraires fixes ou fonctionne-t-il au succès ?
Documents et conditions pratiques
Cette section liste les pièces à fournir, les conditions d’éligibilité usuelles et les points de vigilance pour éviter les rejets ou retards.
Quels documents faut-il préparer pour constituer un dossier ?
Les subventions sont-elles cumulables avec d’autres aides ou crédits d’impôt (CIR, CII) ?
Comment SPUP assure-t-il la confidentialité des informations financières transmises ?
Questions complémentaires
Cette section répond aux interrogations les plus courantes sur la relation avec SPUP, les types de projets exclus, l’accompagnement après obtention d’une subvention, ainsi que les cas particuliers des jeunes entreprises.
Comment se déroule la première prise de contact avec SPUP ?
Est-ce que SPUP peut aussi accompagner des projets associatifs ou publics ?
Quels secteurs ou types de dépenses sont généralement exclus des subventions ?
Une fois la subvention obtenue, SPUP assure-t-il aussi un suivi pour la gestion et les contrôles ?
Est-ce que SPUP a des exemples concrets de projets financés ?
Si mon entreprise est très jeune et n’a pas encore de bilans, est-ce que je peux quand même être accompagné ?
Les subventions sont-elles considérées comme des revenus imposables, et SPUP aide-t-il à l’intégration comptable/fiscale ?
Y a-t-il un plafond de financement que SPUP peut aider à obtenir ?
Crédits d’impôt sectoriels
Cette section présente les principaux crédits d’impôt mobilisables selon les secteurs et le type de dépenses, avec les bonnes pratiques pour en sécuriser le bénéfice.